LA ROUTE DES COUPOLES DOREES

DOMAINE DES BROIX S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque LA ROUTE DES COUPOLES DOREES

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROUTE DES COUPOLES DOREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX domicilié(e) 8 Lieudit Le Broix - 16120 - TOUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 039 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA ROUTE DES COUPOLES DOREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DES COUPOLES DOREES est expirée depuis le 13 décembre 2023.

DOMAINE DES BROIX a également déposé les autres marques suivantes : BOLSHOÏ , L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX , VIEILLE VILLE , RUSSKIN DOLL VODKA , Ka-Prime , RAPAX , The KiN Group – Inspire Spirits , NASTOYKIN , CD LES COUPOLES DOREES , KINOVSKY